Questions sur le cours de Droit romain

Bonjour !
Quelqu'un pourrait il me donner la définition d'un droit réel svp ?
Merci d'avance !

J'ai déplacé le sujet, son emplacement d'origine étant réservé aux remarques concernant le forum.

Concernant la demande, je n'ai pas le temps maintenant, mais je t'invite à fouiller dans les notes, sinon je le ferai plus tard.

Est-ce que tu pourrais aussi te présenter, pour que je puisse resituer?

Voici la définition que j'ai trouvé des droits réels

On appelle droits réels les droits subjectifs qui portent directement sur une chose, soit la sienne propre, soit sur celle d’autrui, et qui permet de retirer de cette chose toute ou partie de l’utilité qu’elle comporte. Cette utilité consiste le plus souvent en une jouissance de la chose, plus ou moins étendue selon le droit réel envisagé. Mais dans certains cas, l’utilité du droit réel consiste uniquement en une garantie de paiement.

Je ne comprends pas le terme "resituer".

savoir qui tu es dans l'auditoire...

Je ne pense pas que cela soit essentiel. Je suis un peu timide et je préfère rester anonyme !

Ok, si tu préfères.
Est-ce que la définition de droits réels te suffit?

Oui amplement ! Je te remercie !

rhala..keske je stresse pour droit romain !!!
j'ai encore des amis qui ont passé ac Ruelle aujourd'hui...
voilà ce que ça donne, pour deux personnes:
1. les conditions pour créer l'action, 2. La prescription acquisitive sous Justinien
3.la jurisprudence comme source de droit

Quelqu'un sait c'est quoi le "déssaisissement volontaire"? (ce n'est ni la vente, ni les res derelictae, mais c'est quoi alors?!)

Et puis, tant qu'à faire, même si c'est presque la fin, mieux vaut tard que jamais. Voici les conseils d'une amie qui a égalemment passé l'examen aujourd'hui, avec mlle Ruelle, et dont je suis sûre de la valeur:
Avis aux suivants: Si vous connaissez TOUT (et quand je dis "tout" c'est "tout" !), et que les questions qu'elle vous pose sont "faciles", ce n'est pas en y répondant avec vos fiches que vous aurez gagné la bataille ! C'est après un drill de 3/4 d'h, fait d'une vingtaine de questions qui s'enchainent les unes après les autres, auxquelles il faut répondre du tac au tac sans jamais se tromper, et surtout sur des DETAILS et des applications du droit romain dans la pratique,que vous pourrez vous satisfaire d'un 11 ou d'un 12, voir pour les plus brillants (dont la mémoire ressemble maintenant à un ordinateur) 13.

à bon entendeur, salut !

Signé: la survivante

P.S.: tâchez de réussir en janvier droit romain, parce qu'avoir les deux en juin, c'est dur dur !

Je pense qu'un "désaisissement volontaire" c'est lorsque le propriétaire a volontairement désaisi la chose. Il renonce à son droit de propriété sur la chose. Et donc si l'acquéreur de cette chose est de bonne foi, il devient instantanément propriétaire de cette chose.

PS: est ce qu'Hanard est plus sympathique pcque je ne suis pas un pc, ni n'importe quelle autre machine électronique !

Non mais, pour qui ils se prennent ces gens ? Tout connaître par coeur, pfff

C'est gentil, Roxi, de venir nous remonter le moral...
D'un coup, là, je me sens mieux!

Faut pas dramatiser voyons!
T'étudies tout, pour savoir à quoi les termes font références.
Les questions de bases seront précises, et là tu auras tes fiches.
Ensuite le gentil examinateur (qui veut ton bien) parcourra le reste de la matière.
Je suggère de mettre sur le brouillon des définitions importantes (genre: droits réels) même si ca a rien à voir avec le sujet.
D'après ce qu'on m'a dit, le prof veut faire un petit tour d'horizon de la matière, donc il faut pouvoir développer sur chaque grand thème, connaître les définitions importantes, et étudier le reste, pour essayer de le ressortir.
Courage!

oui, oui, tu as raison. mais il n'en reste pas moins que Ruelle, à la différence de Hanard, ne s'arrête pas là...
Elle te pose des questions de plus en plus précises, de détails. Et tant qu'elle a pas trouvé un moyen de te casser, tu mijotes... Promis que je suis pas la seule à le dire.
Même que l'an passé elle passé 30 minutes ac une seule personne (une fille :d) pck elle ne trouvait pas de moyen de la casser! Elle y est arrivée finalement

Je dirais que c'est un regard négatif sur un fait, en vérité, positif!
Oui, sans doute que Ruelle va jusqu'en profondeur, jusqu'au moment où elle peut "casser" l'élève.
Mais je ne pense pas que c'est pour le casser.
Ce serait plutôt pour voir ses limites.
Si l'élève répond correctement aux questions du premier 1/4 d'heure, comment peut-elle savoir si elle doit mettre 17 ou 18?
Il faut qu'elle sache jusqu'où l'élève peut aller!

oui, c'est tout à fait ça.
mais qd tu es à la place de la victime, le discours que tu as tenu ressemblera plus au mien, surtout lorsue tu sors de la salle :p
(en plus, c'est mm pas moins qu la décris comme ça)

C'est l'assistant de SPD qui m'a fait ce coup là. Enfin, il n'a pas arrêté de me mettre des mines partout !

Quel sale type....enfin c'est la vie !

ah non, c'est là où tu as tort... l'assistant de spd pose des questions pour vérifier l'état de tes connaissances.
et crois-moi, il est beaucoup beaucoup plus gentil que Mahieu, et dans ses cotations et dans son comportement

Revenant un peu au droit romain, voulez-vous?

3 chtites questions:

- Qu'est-ce que la "precario" (dans le chapitre de la possession)?
- Pourquoi la possession "ad interdicta" protège-t-elle les situations de faits comme les vols (si j'ai bien compris)?

- L'estompage de la distinction entre droits réels et droits relatifs, en général. Par exemple, en quoi l'article 2279 permet-il de supprimer le droit de suite?

Mici
bonne chance

Timothy a écrit:

- Qu'est-ce que la "precario" (dans le chapitre de la possession)?

Ce que je sais du « precario », c’est que c’est le précariste. Il fait partie des 4 cas anormaux de possession. Sa situation est précaire : à l’origine, il recevait une concession de terre, jusqu’à ce qu’il soit obligé de la rendre => il n’a pas de droit sur la chose !
Il n’y a pas de contrat entre le donneur et le précariste.
Pourquoi dit-on que c’est « précaire » : car à la première demande, il est obligé de restituer.
En gros, le précariste n’est qu’un simple détenteur… qui n’a pas la possession, mais à qui on offre une protection possessoire.
Rm : il existe le vice de precario : c'est qd le précariste ne rend pas à la première demande du concédant.

Timothy a écrit:

Pourquoi la possession "ad interdicta" protège-t-elle les situations de faits comme les vols (si j'ai bien compris)?

la possession ad interdicta protège les situations de fait, même si le possesseur est de mauvaise fois ou anormal (donc, même si il est voleur...)

Timothy a écrit:

L'estompage de la distinction entre droits réels et droits relatifs, en général. Par exemple, en quoi l'article 2279 permet-il de supprimer le droit de suite?

Y'a un peu plus de lecture...

L’estompement de la distinction entre droits réels et droits relatifs ? En reprenant mon syll. p.110, je lis comme suit : dans la conception romaine originaire, le droit réel sur la chose d’autrui est protégé par l’organisation juridique seulement si les personnes confrontées sont en rapport avec la chose : les activités des autres personnes dirigées contre le titulaire du droit réel sur la chose d’autrui ne sont pas conçues comme des violations d’un tel droit et ne donnent pas lieu aux actions prévues pour leur défense, mais elles peuvent seulement se concevoir comme violation de l’intégrité personnelle et patrimoniale du titulaire. De ce point de vue, la notion moderne des droits réels sur la chose d’autrui est différente. On conçoit que le titulaire de droits réels sur la chose d’autrui ait la faculté de prétendre de tous les membres de la communauté politique, qu’ils s’abstiennent des actes qui font obstacle à la réalisation de son pouvoir sur la chose. Cette conception est déjà celle de juristes du Bas-Empire.

Ce que je comprends par là, c’est que déjà à partir du Bas-Empire, certains juristes considèreront que ce droit relatif devient opposable à tous (ce qui veut dire absolu !).
Les deux garanties du caractère erga omnes : droit de suite et droit de préférence. L’estompement vient du fait que certains droits relatifs peuvent avoir un droit de suite, mais aussi d’autres trucs.
Le droit de suite, c’est le pouvoir de revendiquer la chose en quelque main qu’elle de trouve, et l’article 2279 (« En fait de meubles, possession vaut titre… ») supprime le droit de suite (puisqu’on devient immédiatement possesseur)!

Pour simplifier :

Les droits relatifs : pas opposables à tous, seulement aux parties du rapport juridique
Droits absolus: opposables à tous

Estompement:
Les deux garanties du caractère erga omnes: droit de suite et droit de préférence.
L'estompement vient du fait que certains droits relatifs peuvent avoir un droit de suite (mais aussi d'autres trucs).
C'est mis sur le forum !!!

La question de l'estompement, c'est en fait sur le caractère erga omnes des droits réels et des droits relatifs.
L'art 2279 supprime une garantie du caractère erga omnes du droit réel puisqu'il supprime le droit de suite.
Le droit relatif, lui , ne peut avoir ni le droit de suite ni le droit de préférence, puisqu'il n'est pas erga omnes.
Donc, en supprimant le droit de suite des droits réels, ceux-ci se rapprochent des droits relatifs.

Cette fameuse distinction par l'article 2279 est illustrable par l'hypothèque:
le droit réel est opposable à tous. Mais il existe des droits réels qui sont des garanties de paiement comme l'hypothèque ou le gage.
Pour que l'hypothèque soit opposable à tous, il faut qu'il soit inscrit dans le registre des hypothèques.
L'hypothèque elle existe par le fait même du contrat. C'est son caractère erga omnes qui est validé par l'enregistrement
Et les droits de préférence et de suite aussi par la même occasion
(opposabilité partielle)
Donc, si pas d'enregistrement, pas de droit erga omnes, et donc plus proche d'un droit relatif.

A la base, l'hypothèque n'a pas de caractère erga omnes.
Elle l'a par son enregistrement.
Et par son enregistrement, puisqu'elle détient l'opposabilité envers tous, et que celle-ci est garantie par le droit de suite et le droit de préférence, elle les détient tous les deux.

Donc il y a l'art 2279 comme je l'ai dit: certains droits relatifs peuvent avoir un droit de suite. Un droit réel qui n'aurait pas été inscrit (ex: hypothèque non inscrite à la conservation des hypotèques) n'est opposable qu'à ceux qui ont passé le contrat.

Mais vous cassez pas trop la tête avec l'hypothèque, il me semble qu'on ne l'a pas vu

Mais il va falloir qu'on m'explique ceci (j'en vise particulièrement l'auteur!):
"l'art 1382 (responsablité extra contractuelle) : parfois les droits relatifs peuvent avoir une opposabilité partielle "

Merci pour les réponses, bien qu'elles ne soient pas exactement tout à fait satisfaisantes...
je sais que "ad interdicta" protège les situations de fait même quand elles sont viciées. Ce que je demande, c'est pourquoi.
le precariste est quelqu'un ayant la possession seulement pour un moment, c'est entendu, mais par exemple? serait-ce quand on prête un objet?
et j'ai enfin compris: l'article 2279 (en fait de meubles, possession vaut titre) donc dès que quelqu'un entre en possession de l'objet, le propriétaire perd son droit de suite, c'est ca?

quand à ta question, je ne sais pas exactement, je n'ai fait qu'écrire ce que le prof disait.
Je suppose qu'on peut expliquer par le fait que 1382 peut amener à des obligations délictuelles ayant une opposabilité partielle?

le droit réel se rapporte aux res, càd aux choses, donc aux choses palpables, aux biens concrets